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Statuts de la Société

Les parties intéressées peuvent obtenir une copie imprimée des stauts en nous adressant une demande écrite, ou en format pdf Adobe ici [en langue anglaise seulement. En cas de différence avec le résumé ici, la version formelle en langue anglaise prime.] Les points clés sont les suivants :

• Le but de la Société est de promouvoir au Canada l'étude de navires, d'affaires maritimes, des hommes et des femmes qui leur sont associés, et leur relation avec le développement des sociétés et des environnements maritimes.
• À cette fin, la Société s'egage à :
  • parrainer la recherche interdisciplinaire marine parmi les adhérants en organisant des réunions, des échanges d'information, en coopérant avec d'autres groupes, les musées, les universités, les écoles et les personnes intéressées;
  • publier un bulletin trimestriel notant les développements dans le domaine de la recherche nautique et contenant des articles originaux, des notes et des transcriptions de documents;
  • publier une revue canadienne de recherche nautique;
  • décerner des prix reconnaissant le mérite d'articles et de livres publiés sur des sujets maritimes;
  • décerner une bourses d'études en matières innovatives;
  • décerner un prix pour le mérite, reconnaissant l'excellence dans la recherche marine canadienne applicable aux institutions ou individus, ou pour une contribution extraordinaire à la Société.
• La société est non-sectaire, non-raciale et non-politique, et ne doit avoir aucune appartenance religieuse, raciale ou politique.
• La Société est un organisme charitable et doit être gouvernée sans but lucratif pour ses membres, conseillers ou agents. Tout profit ou gain fait par la Société doit être utilisé uniquement pour le soutien des objectifs de la Société. Les officers et conseillers ne reçevront aucune rémunération pour leurs services.
• Toute personne et institution soutenant les objectifs de la Société est admissible à devenir adhérant.
• L'assemblée générale annuelle des membres de la Société sera tenue à une heure et lieu à déterminer par le Conseil, normalement entre la fin du mois d'avril et le début septembre. Deux assemblées générales annuelles consécutives ne doivent pas être séparées de plus de quinze mois d'intervalle. À chaque assemblée générale annuelle, en plus de toute autre affaire qui peut être traitée, le bilan financier et rapport du commissaire aux comptes ou un réviseur doivent être présenté.

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